Par Martine Daoust et Claudine Lalonde

Une coop, c’est quoi ?

Selon l’article 3 de la Loi sur les coopératives, une coopérative est une personne morale regroupant des personnes ou sociétés qui ont des besoins économiques, sociaux ou culturels communs et qui, en vue de les satisfaire, s’associent pour exploiter une entreprise conformément aux règles d’action coopérative.

Afin de simplifier la chose, disons qu’une coopérative a deux volets, soit un volet « entreprise » et un volet « associatif ». Dans la vie de tous les jours, c’est une entreprise comme les autres, qui doit offrir des biens ou des services, être viable, rentable et concurrentielle. Bref, c’est une entreprise, gérée par une association !

Malgré le fait qu’elle doive être rentable, sa finalité première est de répondre aux besoins de ses membres de la façon la plus efficace possible. Elle appartient à tous ses membres de manière égale : lorsque des décisions doivent être prises, elles sont prises de façon démocratique, par le principe d’un membre, un vote.

Une affaire de principes !

Les coopératives du monde partagent les mêmes principes, entérinés par l’Alliance coopérative internationale (ACI), qui regroupe toutes les coopératives de la planète.

1er principe – L’adhésion volontaire et ouverte à tous

Les coopératives sont des organisations fondées sur le volontariat et ouvertes à toutes les personnes aptes à utiliser leurs services et déterminées à prendre leurs responsabilités en tant que membres, et ce sans discrimination.

2e principe – Le pouvoir démocratique exercé par les membres

Les coopératives sont des organisations démocratiques dirigées par leurs membres qui participent à l’établissement des politiques et à la prise de décisions selon le principe un membre, un vote.

3e principe – La participation économique des membres

Les membres contribuent de manière équitable au capital de la coop et en ont le contrôle. Les trop-perçus peuvent :
• servir à financer des projets spécifiques ;
• être affectés à la réserve, pour soutenir le développement de la coopérative ;
• être versés en ristournes au prorata des transactions effectuées avec la coopérative.

4e principe – Autonomie et indépendance

Les coopératives sont des organisations autonomes, gérées par leurs membres. La conclusion d’accords avec d’autres organisations, y compris des gouvernements ou la recherche de fonds, doit se faire dans des conditions qui préservent le pouvoir des membres et maintiennent l’indépendance de leur coopérative.

5e principe – Éducation, formation et information

Les coopératives fournissent à leurs membres, leurs administrateurs et leurs employés, l’éducation et la formation requises pour contribuer au développement de leur coopérative. Elles informent le grand public, en particulier les jeunes, sur la nature et les avantages de la coopération.

6e principe – Coopération entre les coopératives

Pour mieux servir leurs membres et renforcer le mouvement coopératif, les coopératives oeuvrent ensemble au sein de structures locales, régionales, nationales et internationales.

7e principe – Engagement envers la communauté

Les coopératives contribuent au développement durable de leur communauté selon les orientations approuvées par les membres.

Les avantages de la formule

Une coopérative, c’est le meilleur des deux mondes ! En effet, il s’agit d’une formule flexible qui s’adapte aux besoins de ses membres et qui combine la rentabilité économique et la réussite sociale.

De plus, les coopératives bénéficient d’un grand réseau coopératif permettant d’établir des contacts plus facilement, de recevoir un support supplémentaire de ses pairs et de se tailler une place plus facilement sur le marché. Elle peut également compter sur des mesures fiscales avantageuses !

La formule coopérative a fait ses preuves au niveau de la durabilité. Une étude du ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation publiée en 2008 démontre que les coopératives affichent un taux de survie de près de deux fois supérieur à celui des entreprises privées, soit 62 % après 5 ans (contre 35 % au privé) et 44 % après 10 ans (contre 20 % au privé).

Pourquoi un taux de survie si élevé ? On l’explique par sept grands facteurs :

• La finalité particulière des coopératives : le service aux membres prime sur le rendement sur le capital, ce qui implique des décisions d’affaires différentes ;

• Le rôle central du membre. Le sentiment d’appartenance y est donc très développé ;

• L’encadrement juridique favorisant notamment la démocratie, la reddition de comptes aux membres et une gouvernance plus ouverte ;

• La présence d’un groupe de promoteurs et ancrage dans le milieu ;

• La forte représentation dans des secteurs économiques de base, près des besoins des gens (agriculture, forêt, services à domicile, funéraire, scolaire, etc.) ;

• Le fonctionnement en réseaux régionaux et sectoriels pour une majorité de coopératives ;

• Le soutien d’organismes de premier et deuxième niveau favorisant un meilleur encadrement des projets en démarrage ou en développement et présence d’outils financiers et fiscaux adaptés à la formule coopérative.

Une formule qui s’adapte aux besoins des membres !

Il existe cinq catégories de coopératives au Québec :

1. La coopérative de consommateurs

La coopérative de consommateurs offre des produits et services pour l’usage personnel de ses membres.

2. La coopérative de producteurs

La coopérative de producteurs regroupe des personnes physiques ou morales, qui bénéficient de biens ou de services nécessaires à l’exercice de leur profession ou de l’exploitation d’une entreprise. De plus, la coopérative peut devenir un réseau professionnel efficace. Les individus membres d’une coopérative de producteurs maintiennent leur statut de travailleur autonome.

3. La coopérative de travail

La coopérative de travail regroupe des personnes qui ont pour objectif de créer leur propre emploi. Les membres sont donc à la fois propriétaires et employés de la coopérative.

4. La coopérative de travailleurs actionnaire (CTA)

Cette formule constitue un partenariat entre l’entreprise privée et la coopérative. La coopérative de travailleurs actionnaire détient des actions de l’entreprise qui emploie ses membres ; les travailleurs de l’entreprise sont donc collectivement propriétaires d’un pourcentage de l’entreprise et participent, via le conseil d’administration de l’entreprise, à sa gestion.

5. La coopérative de solidarité

La coopérative de solidarité regroupe des membres travailleurs, des membres utilisateurs et des membres de soutien (toute autre personne physique ou morale qui appuie le développement de la coopérative). Ce type de coopérative doit regrouper au moins deux catégories de membres. Elles permettent ainsi à différents individus et organisations de se créer de l’emploi et/ou de répondre à des besoins de consommation, tout en apportant une réponse à un besoin collectif.

Bref historique du mouvement coopératif au Québec

Extraits tirés d’un ouvrage de la Chaire de coopération Guy-Bernier de l’UQAM

C’est au nord de l’Angleterre, plus précisément dans la ville de Rochdale, que voit le jour en 1844 ce qui est reconnu comme la première coopérative moderne. Un groupe de 28 artisans de l’industrie du coton, confrontés à des conditions de travail difficiles et donc incapables de subvenir à leurs besoins, décidèrent de mettre en commun leurs maigres ressources, en formant la Société des équitables pionniers de Rochdale. Tous les clients du magasin devinrent membres de la coopérative, ce qui leur garantissait un accès aux biens de consommation à prix moindre et qui leur permettait de donner leur opinion dans l’administration du commerce, qui fonctionnait de manière démocratique. Les réflexions qui guidèrent les choix des pionniers de Rochdale sont aujourd’hui reconnues comme la base des principes qui sous-tendent le mouvement coopératif international.

Dès les premières décennies du XIXe siècle, on retrouve au Québec des formes d’organisations s’apparentant aux coopératives. Des personnes se regroupent en sociétés mutuelles ou d’assistance secours pour se donner divers types de protections, dont l’assurance-incendie et l’assurance-vie. Ces initiatives viennent combler un vide auprès de divers groupes de citoyens qui n’ont pas accès à ces services parce que ceux-ci n’existent pas ou parce que les coûts sont prohibitifs.

Ces expériences du XIXe siècle vont paver la voie à un développement coopératif plus significatif au début du XXe siècle particulièrement dans le secteur de l’épargne et du crédit et de la production agricole. Au coeur de ce développement, une personne se démarque, Alphonse Desjardins. À sa mort en 1920, plus de 160 caisses ont été fondées au Québec, preuve de l’existence d’un large besoin d’accès au crédit productif.

La crise économique qui suit le krach boursier de 1929 va durement éprouver le Québec. La période 1930 à 1945 va constituer au Québec « l’âge d’or » du développement coopératif. Sur une quinzaine d’années, la formule coopérative va multiplier ses applications dans différents secteurs.

De la fin de la Seconde Guerre mondiale jusqu’au début des années 1960, les plus vieux mouvements poursuivent leurs développements ou consolident leurs activités.

Après avoir convoqué et organisé le Sommet sur la coopération en 1980, l’État supportera la mise en place de ressources pour faciliter la création et la capitalisation de coopératives, particulièrement dans le domaine du travail. Il financera, principalement sur la base d’emplois créés ou maintenus, des organismes assumant des responsabilités de promotion et d’accompagnement au développement coopératif, des coopératives de développement régional (CDR). Le service gouvernemental s’adressant aux coopératives, la Direction des coopératives, sera désormais sous la responsabilité d’un ministère à vocation de développement, le ministère de l’Industrie et du Commerce. Sur le plan du financement, la Société de développement des coopératives verra son statut modifié à quelques reprises pour se voir dissoute en 1992. Ses programmes seront alors dévolus à une vice-présidence du développement coopératif d’une société d’État, la Société de développement industrielle qui prendra le nom en 1999 d’Investissement Québec.

1900
Fondation de la 1re caisse populaire, par Alphonse Desjardins. 131 membres au registre de fondation.

1922
La Loi de la Coop fédérée concrétise la naissance de la Fédération des coopératives agricoles du Québec, fruit de la fusion de trois centrales coopératives.

1942
Naissance de la première coopérative funéraire du Québec.

1945
Mise sur pied de l’Office de l’électrification rurale dont la mission est d’étendre l’accès au réseau électrique par le biais de coopératives. Plusieurs coop voient le jour en milieu rural.

1967
« Atautsikut/ Ensemble » Fondation de la Fédération des coopératives du Nouveau- Québec.

1974
Fondation du Conseil des coopératives de l’Outaouais, qui deviendra en 2001 la Coopérative de développement régional Outaouais– Laurentides.

1980
Sommet sur la coopération.

1984
Modification de la Loi sur les coopératives pour permettre la création des coopératives de travailleurs actionnaires.

1986
Fondation de la CDR Lanaudière et de la CDR Montréal–Laval.

1996
Sommet sur l’économie et l’emploi, qui entraîne la création du Chantier de l’économie sociale du Québec.

1997
Modification de la Loi pour permettre la création des coopératives de solidarité. La suggestion avait été faite l’année précédente lors du Sommet sur l’économie et l’emploi.

2006
Sommet de l’économie sociale et solidaire. 700 acteurs de milieux variés se rassemblent pour faire un bilan de la dernière décennie, identifier des objectifs et défis pour mieux soutenir le développement de l’entrepreneuriat collectif.

La coopération en chiffres¹

La coopération joue un rôle important dans l’économie du Québec. C’est :

C’est aussi une variété de secteurs d’activités… À titre d’exemple, on retrouve la coopération dans l’habitation, les services financiers, les services funéraires, les services ambulanciers, les soins de santé à domicile, la foresterie, les multimédias, la restauration, et beaucoup d’autres !

1 Conseil québécois de la coopération et de la mutualité. Les données utilisées ici sont celles du 31 décembre 2006.

Besoin d’aide ?

Ne faites pas le 911. Adressez-vous plutôt à une Coopérative de développement régional (CDR). Il y en a 11 qui couvrent l’ensemble du Québec. Elles peuvent vous informer et vous aider à démarrer votre projet puisqu’elles sont responsables de la promotion et de l’accompagnement des coopératives. De plus, les CDR sont les seules spécialistes de tous les types de coopératives.

Les CDR pourront également vous référer, selon le cas, à une fédération sectorielle. En effet, des coopératives d’un même secteur d’activités sont regroupées afin de s’offrir des services particuliers. C’est notamment le cas dans le secteur de l’habitation, de l’agriculture, du milieu scolaire, de l’alimentation, des services funéraires, etc. Les CDR travaillent également en collaboration avec les Centres locaux de développement (CLD) et les Corporations de développement économique et communautaire (CDEC), afin de mettre en commun des expertises et des services complémentaires.

Vous pouvez également recevoir de l’information en joignant le Conseil québécois de la coopération et de la mutualité. Sa mission est de favoriser le plein épanouissement du mouvement coopératif et mutualiste québécois et ce, en accord avec les principes et les valeurs de l’Alliance coopérative internationale.